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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL
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MAITRE FOURNIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAITRE FOURNIL
MAITRE FOURNIL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1558548
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2019

Présentation de la marque MAITRE FOURNIL

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAITRE FOURNIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 244 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE FOURNIL, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAITRE FOURNIL est expirée depuis le 27 octobre 2019.

MAITRE FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : APPETIT DE FRANCE , MAITRE FOURNIL , MAITRE FOURNIL , BON APPETIE FRANCE , APPÉTIT de FRANCE , MF MAITRE FOURNIL


MAITRE FOURNIL, Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 380244756


MAITRE FOURNIL, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 1999 n°2151374 - Publication au BOPI 1999-08-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 8 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270863 - Publication au BOPI 1999-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354159 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 29 août 2005 - Changement d'adresse n°417130 - Publication au BOPI 2005-08-29

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421901 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554530 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir. Gateaux, patisseries, viennoiseries